Règles de gouvernance

Les règles de gouvernance décrivent les politiques, procédures et règles qui devront être respectées par tous les contingents ainsi que par la société hôte pendant leur préparation en vue des Jeux autochtones de l’Amérique du Nord (JAAN) et pendant leur participation aux JAAN.
Ces règles de gouvernance ont été établies par le conseil des JAAN pour préserver l’intégrité des Jeux et pour assurer le déroulement professionnel de l’événement d’une durée d’une semaine.

Les règles de gouvernance assurent la continuité de l’évènement en définissant les procédures qui seront utilisées par le conseil des JAAN, par ses comités, par la société hôte, par les partenaires et par les équipes participantes lors de la planification, la mise en oeuvre et le bilan des JAAN.

Il incombe à toutes les parties impliquées dans les JAAN d’avoir pris connaissance et de respecter ces politiques et procédures. Le comité technique des sports des JAAN est responsable de l’examen régulier de ce manuel et recommandera, au besoin, toute modification pour approbation auprès du conseil des JAAN. En attendant que ces recommandations aient été examinées et approuvées par le conseil, la version indiquée ci-dessous servira de règles de gouvernance officielles des JAAN.

Les règles de gouvernance seront appliquées par le conseil des JAAN. De plus, la société hôte est tenue par la convention d’accueil du conseil des JAAN d’appliquer ces règles au nom du conseil des JAAN et de mener la planification et la mise en oeuvre des Jeux conformément à ces règles de gouvernance.

Pour être considéré comme admissible à participer aux JAAN 2020, l’accord et la reconnaissance de ces règles de gouvernance sont exigés du chef de mission de chaque contingent. Ces règles seront distribuées par le représentant au conseil des JAAN de chaque contingent et chaque représentant s’assurera que l’annexe I soit signée par le chef de mission et le représentant au conseil des JAAN de son contingent et retournée au conseil des JAAN.

Les règles de gouvernance JAAN 2020 couvrent les catégories suivantes :

1. Représentation des contingents
2. Taille des contingents
3. Admissibilité des athlètes
4. Admissibilité des entraîneurs
5. Vérification du casier et des antécédents judiciaires
6. Personnel de mission
7. Inscription des participants
8. Devis technique des sports
9. Programme sportif
10. Résultats
11. Prix et récompenses
12. Procédures formelles de contestation
13. Politiques disciplinaires extraordinaires
14. Uniformes
15. Règles relatives à l’affichage des marques de commerce
16 Cérémonies d’ouverture et de clôture
17 Homologation sportive internationale
18 Assurances
19 Politique antidopage
20 Politique en matière de droits de la personne (discrimination)

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour télécharger le document complet

MANUEL DES RÈGLES DE GOUVERNANCE